Les prémices d’une prémisse

The First Step

Les prémices, nom féminin toujours employé au pluriel désigne le début de quelque chose.

A ne pas confondre avec une prémisse qui est aussi un nom féminin mais qui désigne une proposition faite au début d’un exposé, dont on déduira des conséquences et des conclusions.

Voici donc dans cet article les prémices de mon mémoire. En exclusivité pour vous cher lecteur, je vais vous dévoiler quelques brides de ma pensée et peut-être une prémisse ou deux.

Après avoir passé plusieurs mois à travailler sur l’accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics (mon précédent mémoire), j’ai envie de changer totalement de sujet. Et pourquoi ne pas faire des recherches sur la propriété intellectuelle? Vaste sujet, dont je garde un excellent souvenir grâce aux cours que j’ai pu suivre.

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? La notion apparait pour la première fois dans la Convention établissant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, que l’on se permettra maintenant d’appeler par son “petit nom”: l’OMPI.

L’article 2 VIII) de la Convention OMPI dispose qu’il faut entendre par “propriété intellectuelle les droits relatifs :

  • Aux œuvres littéraires, artistiques et scientifiques;
  • Aux interprétations des artistes interprètes et aux exécutions des artistes exécutants, aux phonogrammes et aux émissions de radiodiffusion;
  • Aux inventions dans tous domaines de l’activité humaine;
  • Aux découvertes scientifiques;
  • Aux dessins et modèles industriels;
  • Aux marques de fabrique, de commerce et de service, ainsi qu’aux noms commerciaux et dénominations commerciales;
  • A la protection contre la concurrence déloyale;

et à tous les autres droits afférents à l’activité intellectuelle dans les domaines industriel, scientifique, littéraire et artistique”.

Vous avez maintenant une idée de ce que recouvre les mots “propriété intellectuelle”. Je pense pour ma part, sans certitude aucune m’intéresser aux droits afférents au domaine industriel, notamment les droits concernant les marques, les brevets ainsi que les dessins et les modèles. Ces différents éléments relèvent pour leur protection au niveau français de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

J’en viens maintenant aux prémisses, mon travail consisterait à me demander quels sont les changements à apporter à la protection de la propriété industrielle, comment adapter le droit aux évolutions actuelles et enfin comment concilier le droit de la propriété industrielle à confèrant un droit d’exclusivité à son créateur et le droit de la concurrence?

Comme vous pouvez le constater je n’en suis qu’au balbutiement, je vais me consacrer jusqu’au mois de décembre à la recherche d’informations, la lecture d’ouvrages, mais aussi d’articles.

Lectures:

Je lis actuellement Propriété intellectuelle: principes et dimension internationale de Alfredo Ilardi. Je suis d’ailleurs un peu déçue par cet ouvrage qui en fait ne fait que reprendre les conventions en vigueur mais sans proposer une réflexion sur le droit de la propriété intellectuelle.

Le second ouvrage dans ma liste de lecture sera Competition Policy and Patent Law under Uncertainty de Geoffrey A. Manne & Joshua D. Wright.

« Comprendre la propriété industrielle » de l’OMPI. Voici un document de base pour comprendre la propriété industrielle.

Pour aller plus loin, je vous propose Intellectual Property Handbook, un document de l’OMPI (World Intellectual Property Organisation: WIPO) mais en anglais.